Termes et conditions
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site AetherniTee Factory. En commandant sur notre boutique, vous acceptez pleinement ces conditions.
1. Identité de l’entreprise
AetherniTee Factory
micro-entreprise immatriculée sous le numéro 82275724100010
contact@aethernitee.com
2. Produits
Tous les produits proposés sont imprimés à la demande. Les visuels, descriptions et prix sont affichés à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment.
Les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans ou procédés d’impression.
3. Commandes
Toute commande validée sur le site constitue une acceptation des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail à réception du paiement.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros (€).
Le vendeur est inscrit sous le régime de la micro-entreprise.
À ce titre, les prix indiqués sur le site sont nets et la TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés (carte bancaire, etc.).
La commande est traitée uniquement après validation du paiement.
5. Livraison
Les produits sont fabriqués à la demande et expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont précisés sur la page Politique de livraison.
Nous ne saurions être tenus responsables des retards causés par des transporteurs ou circonstances indépendantes de notre volonté.
6. Droit de rétractation
Nos produits étant fabriqués à la demande, le droit de rétractation ne s’applique pas conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
En cas de produit défectueux ou d’erreur, veuillez nous contacter dans les 14 jours suivant la réception pour étude d’un échange ou remboursement.
7. Responsabilité
AetherniTee Factory ne peut être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou d’un produit acheté.
L’accès au site peut être interrompu temporairement pour maintenance ou en cas de force majeure.
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, visuels, logos, créations graphiques) sont la propriété exclusive d’AetherniTee Factory.
Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation préalable.
9. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.